Déposée le 14 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) T2M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « IIFG modellsport » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-14 du 4 avril 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) T2M domicilié(e) Zone industrielle, Avenue André Gouy, BP 30006 - 57381 - FAULQUEMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 558 242 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T2M, SAS, Mme THIRION Patricia domicilié(e) Zone industrielle, Avenue André Gouy - 57381 - FAULQUEMONT - France.
La marque IIFG modellsport a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075964.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
T2M SAS, SAS - Zone industrielle, Avenue André Gouy, BP 30006 - 57381 - FAULQUEMONT - France - SIREN 328558242
T2M, SAS, Mme THIRION Patricia - Zone industrielle, Avenue André Gouy - 57381 - FAULQUEMONT - France
Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14
Enregistrement avec modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; appareils ou pièces électriques nécessaires aux véhicules radiocommandés à savoir moteurs de véhicules, chargeurs de véhicules, accumulateurs électriques radiocommandés, variateurs (régulateurs) et batteries électriques de véhicules ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; freins ; jantes ; pneumatiques ; pièces détachées pour ces véhicules à savoir moteurs thermiques ou électriques, châssis de véhicules, accouplements et pièces de transmission de véhicules, amortisseurs et leurs supports pour véhicules ;
Jeux ; jouets ; véhicules radiocommandés terrestres ; pièces détachées pour ces véhicules à savoir châssis, moteurs, pneus, jantes, roues, carrosseries, amortisseurs et leurs supports, ressorts, barres antiroulis.
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